Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE BELLOT
/
LE PAIN BIO DE VENDEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAIN BIO DE VENDEE
MINOTERIE BELLOT, SAS

Numéro de dépôt :
98765088
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028

Présentation de la marque LE PAIN BIO DE VENDEE

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN BIO DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE BELLOT domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France.

La marque LE PAIN BIO DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAIN BIO DE VENDEE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

MINOTERIE BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : MITRONNETTE , ALLIAGE , THERMIELINE , La semaine de la farine , THERMIE , MARIANNE , THERMIESEC , LA BELLE BIO , MITRONNETTE , LA BELLE NATURE


MINOTERIE BELLOT, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379660 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698388 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Produits alimentaires issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, de la région vendée à savoir pains, farines et préparation à base de céréales pâtisseries, viennoiseries, céréales, poudre pour faire lever, levain.